A quand la dissolution du GNIS?

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A quand la dissolution du GNIS?

Le GNIS (Groupement National Interprofessionnel des Semences) est intervenu récemment, deux fois, relativement à l’arrêt de la Cour d’Appel de Nancy concernant le procès Kokopelli-Baumaux. Une première fois, le 25 septembre 2014, avec son communiqué de presse intitulé “Vente de semences : l’arrêt de la Cour d’Appel de Nancy clarifie la situation!”; une seconde fois, lors d’une conférence de presse à Paris, le 26 septembre 2014, au Pied de Cochon.  Le premier communiqué a, depuis lors, discrètement disparu du site officiel du GNIS, par un coup de baguette magique et virtuelle: faut-il en déduire que la situation de la vente de semences n’a pas été aussi clarifiée que cela par l’arrêt de la Cour d’Appel de Nancy? (Depuis la parution de notre communiqué, le GNIS a remis en ligne son communiqué avec une terminaison d’url 1379 qui prouve qu’il a été réinséré postérieurement à leur communiqué du 1er octobre dont l’url se termine par 1376!!).

Nous tenons, tout d’abord, à préciser que cela fait près de 20 années (depuis la création de Terre de Semences, dans l’Allier, en 1994) que nous sommes harcelés par ces agents d’un organisme hybride au sein du Ministère de l’Agriculture; un organisme qui représente, avant tout, les intérêts de l’industrie semencière Française, donc, en fait, les intérêts de l’industrie semencière mondiale car ainsi que nous l’avons amplement démontré, une poignée de multinationales contrôle aussi bien les semences commercialisées dans le monde entier que les milliers de variétés (ou clones) enregistrées dans les catalogues nationaux du GNIS, tant au niveau des plantes potagères que des plantes de grande culture (14).

Cela fait de très nombreuses années que nous dénonçons les agissements du GNIS (1) et cela fait presque 10 ans que nous avons dénoncé l’ineptie de ses Catalogues Nationaux (8). En février 2013, nous avons dénoncé le fait que Madame Clément-Nissou, ancienne Directrice des Relations Internationales du GNIS, était en charge, à Bruxelles, de la rédaction de la nouvelle directive sur la commercialisation des semences dans l’Union Européenne. A cette occasion, nous avons d’ailleurs proposé la dissolution, purement et simplement, de cet organisme parasite qu’est le GNIS. (2)

Lors de la conférence de presse du GNIS du 26 septembre 2014, M. Burgaud (3), l’actuel Directeur des Relations Extérieures, a été envoyé aux charbons sur une mission suicidaire, à savoir commenter la victoire de Kokopelli qui persiste dans son illégalité. M. Burgaud a balbutié des argumentations bien embrouillées avec force moulinets de mains – qui laissent d’ailleurs à penser que personne, vraisemblablement, ne voudrait être à sa place, en ce moment – pour tenter de convaincre les journalistes présents que si la Cour d’Appel de Nancy n’a pas condamné Kokopelli, c’est que personne ne lui a demandé de le faire! Cette déclaration, pour le moins étrange de la part de M. Burgaud, représente-elle vraiment la position officielle du GNIS? Pour mémoire, la société Baumaux a demandé à la Cour de condamner Kokopelli pour ses activités illégales, sur un fondement de droit civil, et cette procédure a duré neuf longues années, à savoir depuis décembre 2005. Et il y a fort à penser que Philippe Baumaux ait été fortement encouragé par le GNIS, à cette époque, pour entamer cette procédure en justice à l’encontre de Kokopelli.

Le GNIS — Au service de la terre ??

L’Union Française des Semenciers (4), quant à elle, considère que c’est une “conclusion politique”, c’est-à-dire que la Cour d’Appel n’a pas voulu nous condamner. «Toutefois, l’UFS s’interroge sur la mise en application de la législation puisqu’au final l’Association Kokopelli n’est pas condamnée pour la vente illicite de variétés non inscrites. En effet, la Cour reconnaît à l’Association Kokopelli “des motifs propres” justifiant cette activité de vente illégale… L’UFS ne comprend pas cette application personnalisée, pour l’Association Kokopelli, de la réglementation relative à la commercialisation des semences ni les motivations de ce jugement».

Quant au chroniqueur de la France Agricole, Ronan Moinet, il reste très modéré (12): «La durabilité de la réglementation sur les semences sera à trouver dans une évolution de ce cadre réglementaire, pour permettre à tous les types d’agriculture de bénéficier de leur espace de liberté».

C’est sans doute, aussi, ce que la secrétaire d’Etat à l’Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, pensait en 2008 (5) lorsque Kokopelli fut condamné par la Cour de Cassation suite à l’attaque du GNIS (qui fut débouté) et l’attaque de la FNPSP, l’ancêtre de l’actuelle UFS: «J’ai dit clairement qu’il fallait réfléchir à un éventuel dédit de l’Etat, pour que l’association n’ait pas à payer et surtout à un amendement pour régler le problème. Nous en avons discuté avec Jean-Louis Borloo. L’association Kokopelli participe à la préservation de la biodiversité, du patrimoine et des semences anciennes: c’est intéressant, mais de ce point de vue, notre droit est mal fait».

Nous exigeons, en effet, “un espace de liberté”, mais qui soit clairement en dehors de toute réglementation. Nous exigeons que toutes les semences de variétés en pollinisation ouverte du domaine public soient exclues de toute législation Européenne, ou autre, que ce soit pour le don, pour l’échange ou pour la commercialisation.

Lors de cette conférence de presse, M. Burgaud précise: «je ne peux pas vous dire pourquoi l’Etat Français ne passe pas son temps à poursuivre Kokopelli sur le fait qu’il vend de manière illégale des semences de variétés non inscrites». Nous répondons à cela que sans doute l’Etat Français – tout comme la Cour d’Appel de Nancy, et tout comme le GNIS – sait pertinemment que de nombreuses sociétés semencières ne sont pas dans la légalité, à cet égard; la société Baumaux, en premier, ainsi que nous l’avons précisément démontré, par des constats d’huissier, dans nos conclusions devant la Cour.

Quant aux explications pathétiquement embrouillées (3) de M. Burgaud concernant les activités de “collectionneurs” Allemands échangeant des semences avec des “collectionneurs” Français, ou, qui pis est, de “collectionneurs” Allemands échangeant des semences avec des “collectionneurs” Ukrainiens – une éventualité très peu probable, actuellement, eu égard aux bombes “libératrices” qui circulent dans le ciel Ukrainien et qui massacrent impunément les populations civiles – activités d’échanges qui susciteraient une potentialité d’intervention, au travers des frontières, en raison de risques sanitaires avérés, bla, bla, bla, bla… devons-nous rappeler que l’inscription au catalogue, et l’autorisation de commercialiser des variétés par le biais de cette inscription, n’ont strictement rien à voir avec l’innocuité sanitaire des semences et qu’il existe une législation spécifique à ce sujet, qui s’applique indépendamment de la législation sur la commercialisation des semences ? Jusqu’à quand ces confusions vont-elles être entretenues? Quand le GNIS avouera-t-il, enfin, que ce catalogue n’a qu’une seule vocation : assurer une production agricole STANDARD, dont seuls les marchés internationaux se contentent, mais que plus personne ne veut aujourd’hui en France et en Europe? Rappelons, de plus, que c’est l’agriculture mortifère que le GNIS représente qui est la source de la destruction de la biosphère et non pas les semences de variétés anciennes potagères. Pouvons-nous convier tous les agents du GNIS à consulter un état très récent de la contamination des eaux en France publié, le 29 septembre 2014, par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse? (6)

«On retrouve 150 pesticides différents dans les rivières et leur nombre ne faiblit pas. C’est le cas en particulier pour les plus fortes concentrations qui se retrouvent dans les zones de grandes cultures comme le bassin de la Saône et les zones de viticulture et de maraîchage en Bourgogne dans le Mâconnais et le Languedoc-Roussillon. Parmi les pesticides, ce sont les herbicides qui font porter le plus lourd tribut à la vie aquatique. Les invertébrés y sont très sensibles. Le glyphosate (Roundup) se retrouve dans trois quarts des rivières et figure en tête des ventes avec plus de 4 000 tonnes/an sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Il dépasse localement jusqu’à 200 fois la norme pour l’eau potable dans les cours d’eau. Des pesticides interdits depuis 10 ans sont toujours là et se retrouvent dans un quart des analyses en rivières. Si leur concentration baisse bien globalement, on en retrouve encore 36 différents (comme les triazines), et leur concentration connait des ressauts en période d’épandage dans les zones viticoles du Languedoc-Roussillon, de Bourgogne et du Beaujolais, ce qui ne permet pas d’exclure une utilisation encore actuelle.»

M. Burgaud, peut-être l’Etat Français ne poursuit-il pas Kokopelli parce qu’il est bien trop occupé à essayer de découvrir quels sont les coupables «de l’utilisation encore actuelle de pesticides interdits depuis 10 ans»?

Et nous ne pouvons que féliciter le Réseau Biocoop (7) d’avoir le courage de lancer des campagnes de conscientisation pointant du doigt les empoisonneurs publics que sont tous les agriculteurs utilisant des pesticides autorisés et parfois même interdits depuis dix années.

Maintenant, pouvons-nous nous permettre de nous immiscer dans le débat actuel très houleux entre le GNIS, Léa Nature et le Réseau Semences Paysannes? (10) Tout d’abord, bravo à la Fondation Léa Nature d’oser l’expression “Graines de Liberté” (9) car c’est bien de cela qu’il s’agit, de Liberté, et nous le répétons depuis plus de 20 années. C’est même notre logo, pour ne pas dire notre obsession: “Libération de la Semence et de l’Humus”, depuis 1994!

Nous avons ainsi, en début octobre 2014, félicité la Fondation Léa Nature pour l’intitulé de leur campagne tout en précisant que les objectifs de cette campagne ne nous semblaient pas très clairs. L’Association Kokopelli est, en effet, convaincue que – à part une minorité de maraîchers bios ayant recours à des variétés en pollinisation ouverte – ce sont les jardiniers actuellement qui sont avant tout les garants de la protection de la biodiversité cultivée des plantes potagères. Rappelons que la grande majorité des légumes cultivés en France, et dans toute l’Europe occidentale, sont des hybrides F1, y compris dans le maraîchage bio. La situation est quasiment identique en ce qui concerne les grandes cultures, en bio ou en chimie: la très grande majorité des variétés cultivées constituent un marché captif, à savoir qu’elles sont bloquées techniquement (dans le cas des hybrides F1 de tournesol, de maïs, etc), ou légalement (dans le cas des variétés sous obtention). Nous n’allons pas nous étendre, de nouveau, sur les différents d’ordre stratégique et d’ordre libertaire qui nous font prendre de grandes distances par rapport à certaines campagnes du RSP: nous nous sommes amplement exprimés à ce sujet et nos articles sont en ligne (11). Nous souhaiterions, cependant, que l’on nous explique, un jour étoilé, la différence existant entre une “semence paysanne” et une “semence fermière” car, d’un point de vue sémantique, on ne perçoit pas aisément la nature de cette différence, si tant est qu’elle existe. Ainsi que nous l’avons exprimé, à maintes reprises, ne serait-il pas plus judicieux de parler de “variétés paysannes” car, dans ce cas, il est clair que l’on ne parle pas de variétés industrielles commercialisées par le Gang des Quatre (Limagrain, Monsanto, Syngenta, Pioneer/DuPont) et quelques autres grands groupes semenciers du même acabit?

Et puisque le GNIS vient de nous confirmer que: «Ce droit de ressemer n’a jamais été remis en cause pour les variétés du domaine public comme par exemple les variétés anciennes», pourquoi, donc, n’avons-nous pas plus d’informations quant au nombre de paysans bios (ou non bios d’ailleurs) cultivant dans leurs champs des variétés du domaine public ou des variétés paysannes sélectionnées par eux-mêmes; quant aux variétés et espèces cultivées; quant aux surfaces cultivées; et quant à l’usage qui en est fait sur les marchés locaux ou par les sociétés de transformation ou dans les chaînes de distribution? Cette clarification serait la bienvenue de la part du RSP, et de ses partenaires, et permettrait enfin, très certainement, de dissiper des malentendus, pour ne pas dire des rideaux de fumée.

Venons-en maintenant à certains propos délirants du GNIS dans leur communiqué du 1er octobre 2014 (10), intitulé “La vérité sur les propos de la Campagne « aux graines citoyens ! »”.

– «Les 36 000 variétés commercialisées en Europe ne sont pas brevetées. Ces variétés sont des ressources génétiques totalement libres d’accès pour l’ensemble des personnes désirant créer de nouvelles variétés.». Faut-il rappeler aux agronomes du GNIS, si tant est que cette discipline existe encore au sein de leur organisme bureaucratique, que les 1425 variétés de maïs enregistrées dans le Catalogue National 2012 sont à 100% des hybrides F1, simples, doubles ou à trois voies? Peut-on décemment parler de “ressources génétiques totalement libres d’accès”? Faut-il leur rappeler, également, que les 308 variétés de tournesols, enregistrées dans le Catalogue National 2012, sont à 100% des hybrides F1, simples ou à trois voies, modifiés ou non modifiés?  Peut-on décemment parler, encore, de “ressources génétiques totalement libres d’accès”? Faut-il rappeler au GNIS que sur les 366 variétés de blés tendres enregistrées dans le Catalogue National 2012 (et dont 55% sont détenues par seulement quatre groupes), 299 sont sous le contrôle de la SICASOV? Peut-on décemment parler, une nouvelle fois, de “ressources génétiques totalement libres d’accès”?

– «Il n’y a pas de droit fondamental à vendre des semences de mauvaise qualité, ne germant pas ou porteuses de maladies.» On ne voit pas bien quel est le rapport avec l’inscription obligatoire au catalogue officiel, qui exige des variétés, pour être autorisées à la vente, qu’elles soient Distinctes, Homogènes et Stables. Où dans ces critères se trouve la qualité, le taux de germination ou l’innocuité sanitaire ? En tout état de cause, un semencier qui vend des semences de mauvaise qualité, ne germant pas ou porteuses de maladies est un semencier sur un siège éjectable. Il en est de même pour les camemberts, les boulons, les chaussettes… Le commerce des denrées alimentaires existe depuis la création de l’agriculture; le GNIS n’existe que depuis 1941.

– «Ainsi, rien que pour l’espèce tomate, 52 variétés de tomates étaient vendues en France en 1980, 466 le sont en 2014.» Ces chiffres sont trompeurs, et le GNIS le sait. Quelle est la diversité génétique au sein de ces variétés ? Elle est vraisemblablement très pauvre, comme au sein des blés, comme l’a démontré une étude récente de la Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité, laquelle regroupe tous nos instituts de recherche publique (13). Ces 466 “variétés” sont en vérité un grand nombre de “variations sur un même thème”, très semblables les unes aux autres et, au surplus, des hybrides F1 à 99,5%. Dans cette liste, seules 5 tomates sont en pollinisation ouverte et du domaine public. Peut-on décemment parler, d’une part, de “variétés” et, d’autre part, de “ressources génétiques totalement libres d’accès”?

– «S’il s’agit de graines échangées entre jardiniers amateurs alors ces échanges sont libres… En effet, les agriculteurs ont le droit de semer les semences ou les graines qu’ils souhaitent». Absolument passionnant. En 1994, les technocrates du Bureau des Ressources Génétiques à Paris nous avaient conseillé d’aller voir ailleurs en précisant que la biodiversité, c’était leurs oignons et que les jardiniers pouvaient bien se contenter d’une dizaine de variétés de tomates. Le GNIS voudrait-il bien nous expliquer comment les jardiniers amateurs, ou certains maraîchers bios, aujourd’hui, pourraient s’échanger “librement” les semences de centaines de variétés de tomates si, dès 1994, Terre de Semences, et ensuite Kokopelli, ne les avaient pas introduites et commercialisées (ou distribuées gratuitement dans notre gamme “collection”) à partir des ressources génétiques des USA, de l’ancienne URSS, de l’Europe de l’Est, etc.?

– «certaines maladies ont quasiment disparu grâce au travail permanent réalisé par les sélectionneurs qui créent des variétés résistantes». Suprêmement passionnant. Le GNIS pourrait-il alors éclairer notre lanterne sur l’utilisation sans cesse croissante des biocides en tous genres: par exemple, des pesticides interdits depuis 10 ans et toujours utilisés par des agriculteurs criminels? Devons-nous penser que les agriculteurs en chimie utilisent, en fait, les pesticides de façon automatique sur des variétés devenues résistantes grâce au travail héroïque des industries semencières? Ne serait-il pas plus judicieux d’expliquer que depuis 1905 – à savoir l’abandon des résistances horizontales – les variétés modernes sont des  échecs totaux sur le plan de la résistance? Ce qui bien évidemment profite aux grands groupes semenciers qui sont aussi des multinationales de la chimie pourvoyant les biocides: Syngenta, Monsanto, DuPont, Bayer, BASF, etc. Le GNIS pourrait-il aussi nous expliquer pourquoi le nombre de pathologies végétales n’a cessé de croître dans l’agriculture et ce, proportionnellement à l’augmentation de l’utilisation des pesticides et autres fertilisants de synthèse?

– «coopération entre les sélectionneurs privés et publics et les associations d’amateurs». Le responsable de la communication au GNIS n’aurait-il pas chuté dans une faille spatio-temporelle? De quelle galaxie parlons-nous?

– «de varier les couleurs au sein du potager». Devons-nous vous rappeler que 100% des 400 et quelques “variétés” de tomates inscrites dans la liste A du catalogue du GNIS ne sont que rouges?

– «Pour les mêmes raisons, l’interprofession semencière (Gnis) a toujours encouragé l’Etat à ouvrir des listes de variétés anciennes, de variétés menacées d’érosion génétique ou de variétés destinées à des marchés locaux et prend même en charge les frais exigés par l’Etat pour l’inscription de ces variétés sur les listes officielles.» C’est bien aimable de sa part mais nous pensons que le GNIS a fort bien compris maintenant que – en ce qui nous concerne – leurs listes ne nous intéressent pas du tout.

En conclusion, le GNIS, comme depuis tant d’années, pédale dans la choucroute au niveau de la communication tant sur le plan de ses articles incohérents que de ses conférences de presse pathétiques. En attendant que cet organisme parasitaire soit totalement dissous, afin de diminuer la dette publique, nous pourrions peut-être leur conseiller, sur le plan de la communication, de prendre conseil auprès du Réseau Biocoop qui pourra très certainement les aiguiller vers un prestataire percutant, imaginatif et cohérent.

Dominique Guillet. Le 14 octobre 2014.


C'est grâce à notre propre réseau de producteurs et avec la participation active des adhérents, parrains et marraines, que nous maintenons une collection planétaire unique de plus de 2200 variétés, à savoir plus de 650 variétés de tomates, près de 200 variétés de piments, 150 variétés de courges...