Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et l’arrêt, dans son entier, vient de nous être communiqué. À […]
De nombreuses fausses rumeurs circulent sur Internet concernant le procès qui nous oppose à la société GRAINES BAUMAUX. Nous souhaitons ici rétablir la vérité, par un bref rappel de l’historique de la procédure et la présentation de quelques éléments du […]
KOKOPELLI EN MARCHE POUR LA VICTOIRE Communiqué de l’association Kokoppelli – 19 janvier 2012 L’avocat général chargé du dossier Kokopelli devant la Cour de Justice de l’Union Européenne a donné aujourd’hui lecture publique de ses conclusions. Nous avons la joie […]
Dans son catalogue de printemps 2010, la société GRAINES BAUMAUX propose à la vente, en page 490, un mélange de 15 variétés de tomates que son dirigeant a choisi d’appeler « TOMATE KOKOPELLI », cette appellation étant suivi d’un petit […]
Compte rendu de l’audience du 19 novembre 2007 Amies et amis de Kokopelli, Vous n’êtes pas sans savoir que la S.A.S. Baumaux, depuis décembre 2005, nous traîne devant les tribunaux, pour concurrence déloyale. Nous avons été nombreux à nous demander […]
Texte du Jugement du Tribunal d’Alès (14 mars 2006) LA JURIDICTION DE PROXIMITE D’ALES 4ème classe JUGE DE PROXIMITE : Mme Leila REMILI MINISTERE PUBLIC : Mr le Commissaire GREFFIER : Mr VASAPOLLI PREVENU : GUILLET Dominique, Président de l’association […]
Procès intenté contre Kokopelli par la société Baumaux Le 9 décembre 2005, l’Association Kokopelli a été assignée à comparaître auprès du Tribunal de Grande Instance de Nancy par la société Graines Baumaux. Graines Baumaux BP 100 – 54062 Nancy Cedex […]